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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CRAVATES BEVERLEY
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MOI NON PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOI NON PLUS
SOCIETE CRAVATES BEVERLEY Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94550391
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque MOI NON PLUS

Déposée le 20 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CRAVATES BEVERLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOI NON PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CRAVATES BEVERLEY domicilié(e) 7, Rue Réaumur, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 504 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS, ALAIN BIRON - France.

La marque MOI NON PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOI NON PLUS est expirée depuis le 20 décembre 2004.

SOCIETE CRAVATES BEVERLEY a également déposé les autres marques suivantes : BLACK IS BLACK , ANTICONSTITUTIONNELLEMENT , ANTICONSTITUTIONNELLEMENT , BLACK IS BLACK , WEBEE , WEBEE , BEVERLEY


SOCIETE CRAVATES BEVERLEY Société à Responsabilité Limitée - 7, Rue Réaumur, 75003 PARIS - France - SIREN 378504054


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS, ALAIN BIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Cravates, noeuds-papillon, écharpes, pochettes